Droit d'auteur
 
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BAnQ

Les droits d’auteur des données du Fichier Origine produites par la Fédération québécoise des sociétés de généalogie (FQSG) et diffusées sur son site web appartiennent à la FQSG.

La FQSG autorise néanmoins les usagers du Fichier Origine à utiliser équitablement ces données, en tout ou en partie, et par quelque moyen que ce soit, à des fins éducatives, d’étude privée ou de recherche, ou à des fins personnelles ou publiques mais non commerciales, aux conditions suivantes :

  • s’assurer de l’exactitude de la fiche reproduite ;
  • indiquer le titre complet de la fiche reproduite et sa référence ;
  • indiquer que la reproduction est une copie d’une œuvre publiée par la Fédération québécoise des sociétés de généalogie et que la reproduction n’a pas été faite en association avec la FQSG ni avec l’appui de celle-ci.

La présente autorisation est non exclusive, révocable, non transférable et sans limites de territoire ni de temps.

La reproduction de ces fiches, en tout ou en partie, pour diffusion commerciale est interdite sauf avec la permission écrite de la FQSG, conformément à la loi sur le droit d’auteur.

Autres modes de recherche

Le Fichier Origine est la propriété de la Fédération québécoise des sociétés de généalogie et est diffusé à l’intention des chercheurs en histoire et en généalogie.

Équipe du Fichier Origine

Coordonnatrice :

Micheline Perreault 
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Conseiller scientifique :

Bertrand Desjardins, Ph.D. 
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Webmestre :

Julie Demers 
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Recherchistes :

Marie Gagné 
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Dominique Ritchot
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Josée Tétreault 
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Jean-Paul Macouin 
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Denise Gravel 
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Informations

Le Fichier Origine s'inscrit dans le cadre d'une entente de coopération entre la Fédération québécoise des sociétés de généalogie et la Fédération française de généalogie. Il est accessible en ligne gratuitement depuis 1998.